Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONSONCOEUR
LE ROUX, SARL

Numéro de dépôt :
99803922
Date de dépôt :
16/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2029

Présentation de la marque BONSONCOEUR

Déposée le 16 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONSONCOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE ROUX domicilié(e) 18 rue du Port Maria - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 431 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WILHELM & ASSOCIES, M. WILHELM Pascal domicilié(e) 70 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

La marque BONSONCOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONSONCOEUR arrivera à expiration en date du 16 juillet 2029.

LE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : LE CARAMEL AU BEURRE SALE C.B.S. LE ROUX , per lichouz blazet mat , FORCE 8 , HENRI LE ROUX CARAMELLIER ET CHOCOLATIER , LE ROUX , CBS , LES CACOURAS , SAVEURS D'ARMOR , TRUFFE DE TRUFFE LEROUX , Celt'Agri


LE ROUX, SARL - 18 rue du Port Maria - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 432431419


WILHELM & ASSOCIES, M. WILHELM Pascal - 70 Boulevard de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Inscription le 19 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434479 - Publication au BOPI 2006-05-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2009 n°2412718 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-09

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718109 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.